Accident Sans Tiers

Accident sans tiers identifié

Camille de Leocare  30 Déc. 2022  •  5 min. de lecture

Au petit matin, vous avez eu la surprise de retrouver votre véhicule en mauvais état 😯? Problème, le responsable des dégradations n’a pas pu être identifié. Définition, démarches, malus… Leocare, la néo-assurance qui révolutionne l’assurance auto, vous dit tout sur l’accident sans tiers identifié.

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Cet article a été rédigé à titre purement informatif. Les garanties et situations décrites sont susceptibles de ne pas être incluses dans l’offre d’assurance Leocare. Pour en savoir plus sur nos produits d’assurance, nous vous invitons à vous rendre sur cette page.

Qu’est-ce qu’un accident avec un tiers non identifié ?

Un sinistre avec un Tiers Non Identifié (TNI), c’est un accident qui se produit avec :

  • Une personne dont l’identité n’est pas connue.
  • Un animal.

Plus concrètement encore, voici les différents types d’accidents sans tiers identifié :

  • Un accident avec délit de fuite. L’identité du conducteur responsable du sinistre auto n’a pas pu être récupérée.
  • Un sinistre occasionné sur la voie publique en votre absence (la nuit, par exemple 🌙). Le responsable des dégradations n’a pas jugé bon de vous laisser ses coordonnées…
  • Un accident avec un animal sauvage 🦌🐗 ou un animal domestique 🐶🐱 dont le propriétaire n’est pas identifié.

En résumé, les sinistres avec un TNI regroupent les accidents pour lesquels il est impossible de remplir un constat amiable 📃. Logique…

Comment réagir en cas d’accident sans tiers identifié ?

La première chose à faire ? Vous assurer que le sinistre auto en question correspond bien à la définition d’un accident sans tiers identifié.

Le sinistre étant sans tiers identifié, votre assurance auto ne peut pas se retourner contre le responsable. Pour démontrer les circonstances de l’accident, nous vous conseillons d’apporter un maximum de preuves 🧐:

  • Photos du lieu de l’accident, de votre véhicule.
  • Témoignages de voisins, passants (pensez à bien noter leurs coordonnées).
  • Morceau de carrosserie du véhicule en fuite.
  • Poils de l’animal.

Vous évitez ainsi de vous exposer à un refus d’indemnisation.

Comment déclarer un accident sans tiers identifié ?

Si vous êtes victime d’un accident avec tiers non identifié, vous avez 5 jours pour déclarer le sinistre auto à votre assureur 📅. Il peut vous demander de lui transmettre un constat amiable pour mieux comprendre les circonstances de l’accident. Bien évidemment, vous ne pouvez remplir que la partie gauche du document 😉.

Info
Conseil :

Chez Leocare, la formule au tiers inclut l’assistance 0 km et bien plus encore. Vous avez tout ce qu’il faut, au juste prix. Et vous pouvez ajuster votre contrat selon vos besoins, en quelques clics. Pas encore assuré chez Leocare ? Souscrivez une assurance auto en 4 minutes seulement ! Nos Leoconseillers se chargent de résilier sans frais votre ancienne assurance auto.

Prise en charge par l’assurance du sinistre avec un tiers non identifié

Les possibilités d’indemnisation de l’accident dépendent des garanties de votre contrat d’assurance auto.

Pour bénéficier d’une indemnisation des dégâts matériels, vous devez être couvert par :

  • Une assurance tous risques.
  • Une garantie dommages tous accidents.

Dans le cadre d’un sinistre avec tiers non identifié, votre assureur peut vous rembourser les dégâts, avec une franchise.

La prise en charge des dégâts corporels est possible seulement si vous avez souscrit une garantie individuelle ou corporelle. Pour les passagers, c’est votre responsabilité civile qui entre en jeu.

Vous êtes assuré au tiers ? En théorie, les dégâts corporels ou matériels ne peuvent pas être pris en charge… Sauf si vous faites un recours auprès du Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO).

Info
Le saviez-vous ? Si vous êtes au tiers, le FGAO peut vous indemniser.

Vous avez subi des dommages corporels ET matériels ? Vous disposez de 3 ans après l’accident avec tiers non identifié pour faire appel au FGAO. Si vous êtes uniquement victime de dommages matériels, vous avez 1 an pour le saisir. Envie de vous simplifier la vie ? Nos Leoconseillers saisissent pour vous le FGAO !

Vais-je avoir un malus en cas d’accident avec un tiers non identifié ?

Tout va dépendre de votre compagnie d’assurances 😉! Certaines appliquent un malus en cas de sinistre avec tiers non identifié, d’autres non. Si c’est le cas, même s’il ne s’agit pas d’un accident responsable, votre coefficient bonus-malus augmente de 25 %.