Accident sans tiers identifié

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le 31 mai 2024 | 6 min. de lecture

Au petit matin, vous avez eu la surprise de retrouver votre véhicule en mauvais état 😯? Problème, le responsable des dégradations n’a pas pu être identifié. Définition, démarches, malus… Leocare, la néo-assurance qui révolutionne l’assurance auto, vous dit tout sur l’accident sans tiers identifié.

Cet article a été rédigé à titre purement informatif. Les garanties et situations décrites sont susceptibles de ne pas être incluses dans l’offre d’assurance Leocare. Pour en savoir plus sur nos produits d’assurance, nous vous invitons à vous rendre sur cette page.

Que sont les accidents avec un tiers non identifié ?

Les sinistres avec un Tiers Non Identifié (TNI) se produisent avec :

  • Une personne dont l’identité n’est pas connue.
  • Un animal.

Plus concrètement encore, voici les différents types d’accidents sans tiers identifié :

  • Un accident avec délit de fuite. L’identité du conducteur responsable du sinistre auto n’a pas pu être récupérée.
  • Un sinistre occasionné sur la voie publique en votre absence (la nuit, par exemple 🌙). Le responsable des dégradations n’a pas jugé bon de vous laisser ses coordonnées…
  • Un accident avec un animal sauvage 🦌🐗 ou un animal domestique 🐶🐱 dont le propriétaire n’est pas identifié.

Vous avez eu un accident avec un animal de compagnie et ne savez pas quoi faire ? Un malus va-t-il s’appliquer ? Allez-vous bénéficier d’une indemnisation ? Faut-il obligatoirement un constat amiable ? En cas d’accident avec un animal domestique, et lorsque des dommages corporels ou dommages matériels sont constatés, le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO) peut vous indemniser. Tout dépend de votre contrat d’assurance.

En résumé, les sinistres avec un TNI regroupent les accidents pour lesquels il est impossible de remplir un constat amiable 📃. Logique…

Comment réagir en cas d’incident sans tiers identifié ?

La première chose à faire ? Vous assurer que le sinistre auto en question correspond bien à la définition d’un sinistre sans tiers identifié. Contactez ensuite la gendarmerie.

Le sinistre étant sans tiers identifié, votre assurance auto ne peut pas se retourner contre le responsable. Pour démontrer les circonstances de l’événement, nous vous conseillons d’apporter un maximum de preuves 🧐 :

  • Photos du lieu de l’incident, de votre véhicule.
  • Témoignages de voisins, passants et autres types de témoins (pensez à bien noter leurs coordonnées.
  • Morceau de carrosserie du véhicule en fuite.
  • Poils de l’animal.

Vous évitez ainsi de vous exposer à un refus d’indemnisation.

Vous avez eu un accident de la route seul ? Des dommages matériels et des dommages corporels sont à déclarer ? Contactez votre compagnie d’assurance ! Elle vous accompagnera et vous expliquera que faire si vous avez un accident de voiture seul, en l’absence de tiers. Le bon respect du processus facilitera l’indemnisation des dommages, peu importe les circonstances. Sachez toutefois qu’un malus pourra vous être attribué.

Comment déclarer un sinistre sans tiers identifié ?

Si vous êtes victime d’un incident avec tiers non identifié, vous avez 5 jours pour déclarer le sinistre auto à votre assureur 📅. Il peut vous demander de lui transmettre un constat pour mieux comprendre les circonstances de l’événement. Bien évidemment, vous ne pouvez remplir que la partie gauche du document😉.

Info Conseil :

Chez Leocare, la formule au tiers inclut l’assistance 0 km et bien plus encore. Vous avez tout ce qu’il faut, au juste prix. Et vous pouvez ajuster votre contrat selon vos besoins, en quelques clics. Pas encore assuré chez Leocare ? Souscrivez une assurance auto en 4 minutes seulement ! Nos Leoconseillers se chargent de résilier sans frais votre ancienne assurance auto.

Dommages matériels, dommages corporels, collision, etc., votre compagnie vous dédommagera selon la nature et les circonstances de l’accident. Par exemple, en cas de torts partagés, le fonctionnement de l’assurance auto en cas d’accident de voiture prévoit une indemnisation à 50/50 avec un malus qui augmentera votre prime d’assurance. Si personne n’est considéré comme responsable, le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO) se charge de vous indemniser.

Prise en charge par l’assurance du sinistre avec un tiers non identifié

Les possibilités de dédommagement dépendent des garanties de votre contrat d’assurance auto.

Pour bénéficier d’une indemnisation des dégâts matériels, vous devez être couvert par :

  • Une assurance tous risques.
  • Une garantie dommages tous accidents.

Dans le cadre d’un sinistre avec tiers non identifié, votre assureur peut vous rembourser les dégâts, avec une franchise.

Au-delà des dommages matériels, la prise en charge des dégâts corporels est possible seulement si vous avez souscrit une garantie individuelle ou une assurance auto dommages corporels auprès de votre compagnie d’assurance. Pour les passagers, c’est votre responsabilité civile qui entre en jeu. Les dommages corporels donnent droit à une indemnisation pour la victime d’un accident de la route ou ses ayants droit.

Vous êtes assuré au tiers ? En théorie, les dégâts corporels ou matériels ne peuvent pas être pris en charge… Sauf si vous faites un recours auprès du Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO).

Info Le saviez-vous ? Si vous êtes au tiers, le FGAO peut vous indemniser.

Vous avez subi des dommages corporels ET dommages matériels ? Vous disposez de 3 ans après le sinistre avec tiers non identifié pour faire appel au FGAO. Si vous êtes uniquement victime de dommages matériels, vous avez 1 an pour le saisir. Victime d’un accident, simplifiez-vous la vie ! Leocare vous explique tout sur lindemnisation par la FGAO en cas d’accident de la route ! Nos Leoconseillers saisissent pour vous le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO

Vais-je être pénalisé ?

Tout va dépendre de votre compagnie d’assurances 😉 ! Certaines appliquent une pénalité en cas de sinistre avec tiers non identifié, d’autres non. Si c’est le cas, même si vous n’avez aucune responsabilité dans l’accident, votre coefficient de réduction-majoration augmente de 25 %.

Si vous avez besoin de mieux comprendre les conséquences d’un accident de la route sur l’indemnisation et sur votre bonus-malus, notre guide « Accident de voiture : démarches et responsabilité » vous sera utile. Peu importe les circonstances de l’accident (collision, carambolage, etc.), si vous êtes victime d’un accident avec dommages matériels et corporels, contactez votre compagnie d’assurance.

Par exemple, en cas de collision entre une auto et un vélo, votre malus augmente si vous êtes responsable. Selon les circonstances de l’accident, vous pourriez avoir besoin d’en savoir davantage sur l’assurance en cas d’accident entre une voiture et un vélo. Leocare vous explique tout : du constat amiable à la prise en charge des dommages corporels et des dommages matériels.

christophe djafar

Auteur de l'article

Christophe Djafar 

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