Retrouver une assurance auto après résiliation pour non-paiement

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le 14 novembre 2024 | 7 min. de lecture

En tant qu’assuré, vous pouvez mettre fin à votre contrat d’assurance auto. Mais saviez-vous que votre assureur peut en faire autant ? Rassurez-vous, des conditions spécifiques existent. Votre assureur doit vous couvrir pour les risques inclus dans vos garanties. En contrepartie, vous devez payer vos cotisations. En cas de non-paiement, l’assurance est suspendue, puis résiliée. Que faire en cas de résiliation pour non-paiement ? Comment éviter cette situation ? Comment souscrire une nouvelle assurance auto ? Leocare, la néo-assurance qui prend soin de vous, vous dit tout 😊.

En résumé
  • L’assureur peut résilier le contrat en cas de non-paiement des cotisations.
  • Après une mise en demeure, l’assuré dispose de 30 jours pour régler.
  • Sans paiement, les garanties sont suspendues 30 jours après la mise en demeure.
  • La résiliation intervient 10 jours après la suspension des garanties pour non-paiement.

La résiliation pour non-paiement d’une assurance auto

Une assurance auto est contractuelle. Lors de la souscription, l’assureur s’engage à vous couvrir selon les modalités du contrat. Et vous, vous vous engagez à payer vos cotisations 💰. Si l’assurance n’est plus adaptée à vos besoins, vous pouvez la résilier. Si vous ne payez pas vos cotisations, l’assureur peut lui aussi résilier votre contrat : c’est un motif de résiliation d’assurance auto.

Selon l’article L 113-3 du Code des assurances, vous disposez d’un délai de 10 jours pour régler votre prime d’assurance, à l’issue de la date d’échéance. Si vous ne le faites pas, l’assureur vous envoie une mise en demeure de règlement sous 30 jours. Que se passe-t-il ensuite 🤔?

  • Si vous payez les cotisations dues dans les délais, les garanties du contrat sont à nouveau actives, le lendemain du jour de paiement, à midi (12 heures).
  • Si vous ne payez pas les cotisations, le contrat d’assurance est suspendu. Si aucun règlement n’est effectué 50 jours après réception de la mise en demeure, alors l’assureur procède à la résiliation de votre contrat.
Info Bon à savoir :

Les conducteurs ont l’obligation légale de souscrire à une assurance auto. Mais qu’est-ce que la prime d’assurance auto ? La prime d’assurance intègre la couverture du risque en cas de dommages ou d’accident, les taxes gouvernementales, les frais de gestion et le bénéfice de l’assureur. Cette cotisation varie en fonction des compagnies d’assurances.

À la recherche de la prime d’assurance la plus intéressante pour votre Audi A3 ? Inutile de vous lancer sur un comparateur de compagnies d’assurance, nos assurances Audi A3 s’adaptent aux budgets et aux besoins de tous les conducteurs et vous pouvez obtenir un devis rapide en ligne. Notre formule au tiers couvre votre responsabilité civile (RC) et trois garanties supplémentaires : la défense pénale et le recours suite à un accident, la garantie de protection conducteur et l’assistance 0 km.

Warning Attention 🖐!

Les cotisations impayées restent dues, et ce, même si votre assurance est suspendue. 

Les causes de résiliation d’une assurance auto

Les motifs de résiliation d’un contrat d’assurance auto sont nombreux. Un assureur peut résilier un contrat pour les raisons suivantes 👇:

  • Non-paiement des cotisations.
  • Changement de situation.
  • Aggravation du risque (état de santé, profession dangereuse, dépendance à l’alcool).
  • Sinistres récurrents.
  • Déclarations frauduleuses.

En tant qu’assuré, vous pouvez résilier votre assurance auto pour les motifs suivants 👇:

  • Changement de domicile, de profession ou de situation.
  • Départ en retraite.
  • Cessation d’activité.
  • Vente du véhicule.
  • Aggravation du risque.
  • Décès de l’assuré.

Les motifs de résiliation sont précisés dans votre contrat d’assurance, y compris la résiliation de l’assurance auto pour non-paiement. Les automobilistes qui souhaitent résilier leur assurance après une année complète d’engagement bénéficient de la loi Hamon, permettant de ne pas avoir à se justifier !

Les formules d’assurances auto temporaires peuvent s’avérer particulièrement intéressantes dans certaines situations. Si vous faites partie des nombreux conducteurs occasionnels, vous pouvez bénéficier d’une assurance temporaire pour une durée de 24 heures à 90 jours. En cas de suspension, cela vous laisse le temps de comparer les compagnies d’assurance et de souscrire un contrat provisoire. Les compagnies d’assurance proposent généralement une formule au tiers, ce qui vous couvre en cas d’accident et de dommages. 

Info Profitez d’un accès libre à votre contrat Leocare depuis notre app

Pour en savoir plus sur les modalités de résiliation de votre assurance auto Leocare, il vous suffit de vous rendre sur notre app. Tous vos contrats sont accessibles en permanence et en quelques clics📱. Et vous pouvez les ajuster à tout moment, en fonction de vos besoins et de votre situation.

Souscrire un nouveau contrat auto après une résiliation assurance auto pour non-paiement

Les conséquences d’une assurance auto résiliée pour non-paiement sont nombreuses. En effet, pour calculer le montant de la prime d’assurance, les paramètres qui entrent en compte sont l’âge, la profession, le bonus ou le malus, les éventuels sinistres… et bien sûr le non-paiement 💰. Il n’est pas rare de devoir alors faire face à une augmentation de votre cotisation annuelle. En effet, il est difficile de trouver un contrat d’assurance auto pas cher, ensuite. Difficile, mais pas impossible !

Il existe des assurances pour conducteurs résiliés. En cas de suspension de contrat pour défaut de paiement, l’une des sanctions encourues par les conducteurs est leur inscription au fichier de l’Agira (Association pour la gestion des informations sur le risque en assurance) pendant minimum deux ans, à moins de vous acquitter de votre dette. Et comme toutes les compagnies ont accès à vos antécédents via cet organisme, elles peuvent se montrer réticentes à vous assurer. Toutefois, en cas de refus, vous pouvez toujours saisir le Bureau Central de Tarification, ou BCT..

Pour éviter la résiliation de votre assurance auto pour non-paiement, vous pouvez souscrire notre assurance auto Leocare. Pourquoi ? Tout simplement parce que notre prime d’assurance est 25 % moins chère en moyenne que celle des compagnies concurrentes. Parce que tous les conducteurs sont différents, quel que soit votre bonus ou malus, vous pouvez choisir parmi 3 contrats : tiers, tiers + et tous risques. Vous bénéficiez d’une assistance 0 km en cas de panne ou accident pour toute formule choisie. Enfin, les assurances auto Leocare sont 100 % mobiles et personnalisables à tout moment : vous pouvez ajuster la franchise kilométrique comme le plafond de garantie. Et votre cotisation est automatiquement recalculée.

Vous voulez souscrire une prime d’assurance sans frais de dossier ? Les compagnies d’assurance répercutent généralement les frais de mise en place sur les conducteurs. Ce n’est pourtant pas une obligation et il est courant que les assurances en ligne se démarquent des compagnies concurrentes en les offrant.

Leocare est une néo-assurance qui allie transparence, technologie et garantie. Nous vous assurons au meilleur prix, tout en vous proposant des contrats personnalisables, qui répondent réellement à vos besoins. Et si, votre assurance auto a été résiliée du fait d’un non-paiement, nous vous assurons volontiers ! Vous avez juste à régler votre prime annuelle en une fois, pour 12 mois.

Calculez dès maintenant le montant de votre cotisation pour votre Citroën C4 en ligne ! Trouvez la prime d’assurance la plus adaptée à vos besoins, même en cas de malus. Pour une meilleure couverture en cas d’accident, optez pour nos formules d’assurances au « tiers étendu » ou « tous risques ».

Info Comment souscrire une assurance auto Leocare ?

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  • D’une gestion des sinistres facilitée et dématérialisée.
  • D’une garantie assistance 0 km incluse dans tous nos contrats 😃.
christophe djafar

Auteur de l'article

Christophe Djafar 

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Cet article a été rédigé à titre purement informatif. Les garanties et situations décrites sont susceptibles de ne pas être incluses dans l’offre d’assurance Leocare. Pour en savoir plus sur nos produits d’assurance, nous vous invitons à vous rendre sur cette page.