Si vous avez un contrat d’assurance auto, vous devez savoir qu’il s’accompagne d’un coefficient de bonus-malus. Ce malus en assurance n’a rien à voir avec le bonus-malus écologique qui dépend des émissions de CO2 des véhicules terrestres. Calculé en grammes de CO2, le malus écologique pénalise l’achat de véhicules polluants.
En revanche, le bonus-malus de l’assurance auto sert à vous noter, en tant que conducteur, et à calculer vos cotisations à échéance annuelle. Plus votre bonus est important et moins vous payez 💰! En revanche, en cas de sinistre responsable, un malus (ou majoration CRM) se met en place et le tarif de votre assurance augmente. Comment connaître votre coefficient ? Comment procéder au calcul bonus-malus ? Leocare, la néo-assurance qui associe transparence, garanties et prix, vous explique tout 😊.
Lorsque vous contractez votre première assurance auto, votre contrat a un Coefficient de Réduction-Majoration (CRM) ou bonus-malus de 1. Si vous avez un sinistre responsable, comme un accident, par exemple, alors votre coefficient augmente de 25 %. Si la responsabilité de l’accident est partagée entre les deux parties, le coefficient augmente de 12,5 %. Combien de bonus gagne-t-on par an ? Si vous n’avez aucun sinistre pendant une année, votre coefficient diminue de 5 %.
Bon à savoir : Le calcul du coefficient de réduction-majoration (CRM) est régi par le droit des assurances. En cas d’accident (pour les accidents responsables ou partiellement responsables uniquement), votre CRM sera majoré et vous serez malussé. Sans sinistre responsable plusieurs années consécutives (deux exactement) votre CRM descend à 1.
Pour obtenir votre bonus-malus, vous pouvez vous référer à votre dernier avis d’échéance. Votre coefficient est indiqué sur le document. Vous pouvez également en prendre connaissance via votre espace personnel sur le site web ou l’app de votre assureur, ou en demandant votre relevé d’information. Votre assureur doit vous transmettre le document sous 15 jours. Il est aussi possible de calculer le bonus-malus de votre assurance. Nous vous expliquerons un peu plus loin comment procéder…
Le coefficient de CRM est une information très importante, car elle impacte directement le montant de votre contrat d’assurance et donc votre budget 👇.
C’est un des principaux éléments qui entre dans le calcul du tarif de votre assurance automobile. Si en cinq ans, vous avez eu plusieurs accidents responsables, votre malus assurance va augmenter considérablement. Dès que des conducteurs sont déclarés responsables d’un accident, même bénin, ils sont pénalisés par le biais d’un malus, qui augmente le prix de la cotisation d’assurance annuelle. Elle peut être jusqu’à 3,5 fois plus chère que pour un assuré dont le CRM est de 1.
Par contre, si vous êtes un bon conducteur et que vous n’avez pas d’accident, vous profitez d’un bonus, qui diminue le montant de votre cotisation d’assurance.
Certains véhicules ne sont pas concernés par le calcul du CRM.
Le taux du CRM s’échelonne entre 0,50, soit le bonus maximum, et 3,50, qui correspond au malus maximum. Pour calculer votre coefficient, votre assureur se base sur l’historique des douze derniers mois.
Voici une grille bonus-malus pour mieux comprendre le calcul du bonus de votre assurance auto 💰:
Année | Calcul du coefficient | Bonus |
---|---|---|
0 | 1 | 1 |
1 | 1 x 0,95 | 0,95 |
2 | 0,95 x 0,95 | 0,90 |
3 | 0,90 x 0,95 | 0,85 |
4 | 0,85 x 0,95 | 0,80 |
5 | 0,80 x 0,95 | 0,76 |
6 | 0,76 x 0,95 | 0,72 |
7 | 0,72 x 0,95 | 0,68 |
8 | 0,68 x 0,95 | 0,64 |
9 | 0,64 x 0,95 | 0, 60 |
10 | 0, 60 x 0,95 | 0, 57 |
11 | 0, 57 x 0,95 | 0, 54 |
12 | 0, 54 x 0,95 | 0,51 |
13 | 0,51 x 0,95 | 0,50 |
Vous l’aurez compris, après 13 années sans sinistre responsable, vous bénéficiez du bonus 50. Lorsque ce coefficient de 0,50 s’applique, le prix de votre assurance auto est réduit de moitié. Ainsi, si elle est de 500 €, elle est réduite à 250 € (0,50 X 500 € = 250 €).
Pour une assurance similaire (500 €), voici l’impact tarifaire d’un éventuel malus sur l’assurance :
En cas de sinistre responsable, la majoration du coefficient est de 25 %. Le coefficient passe donc à 1,25. Si votre prime d’assurance était de 500 €, elle passe à 625 € (1,25 X 500 € = 625 €).
En cas de sinistre semi-responsable, la majoration du coefficient est de 12,5 %. Le coefficient passe donc à 1,125. Si votre prime d’assurance était de 500 €, elle passe à 562,50 € (1, 125 X 500 € = 562,50 €).
Le calcul du bonus-malus d’un jeune conducteur est identique à tous les conducteurs. Lors de la souscription d’un contrat d’assurance auto, le coefficient de départ est 1. Sans accident responsable, il diminue de 5 % chaque année. Néanmoins, ces automobilistes moins expérimentés étant considérés comme des conducteurs « plus à risque », le tarif des cotisations est souvent plus élevé.
Combien de temps dure un malus jeune conducteur ? Un jeune automobiliste paie un tarif majoré pendant 3 années. S’il a fait l’apprentissage anticipé de la conduite, communément appelé conduite accompagnée et qu’il était déclaré conducteur secondaire, cette période est réduite à 2 ans et la prime d’assurance est généralement moindre, compte tenu de l’expérience au volant.
Si les jeunes conducteurs commettent des accidents dont ils sont responsables, l’assurance risque de résilier leur contrat. En tant que conducteurs malussés, ce sera plus difficile, mais pas impossible, de trouver une assurance.
Les majorations du coefficient d’assurance auto sont calculées après une année d’assurance, en fonction de l’origine d’un sinistre. Elles sont encadrées par l’article A 121-1-2 du Code des assurances 👇.
Sachez, par ailleurs, qu’une déclaration mensongère peut entraîner une majoration de 100 %. Mais attention, le risque de poursuites existe. Le délit de faux et d’usage de faux est puni par la loi.
Votre CRM est réévalué chaque année en fonction des sinistres déclarés. En cas de malus, votre compagnie d’assurance automobile peut décider de vous radier. En tant que malussé, ce sera plus compliqué de trouver un nouvel assureur.
Un malus injustifié peut faire l’objet d’une contestation. Pour faire opposition à votre malus, vous disposez de 2 ans, suivant l’échéance annuelle postérieure au sinistre en question, pour agir.
Pour faire baisser votre coefficient, il faut simplement être un bon conducteur. Respectez le Code de la route, soyez attentif et tout ira bien ! Si vous avez un ou plusieurs sinistres responsables, sachez que vous pouvez bénéficier de la règle de descente rapide du malus. Après une période de 2 années consécutives sans sinistre, le coefficient applicable ne peut pas être supérieur à 1, soit le coefficient initial.
Parfois, aux yeux de l’assurance, le cas de force majeure s’applique. Le principe du cas de force majeure est défini par l’article 1148 du Code civil : « Il n’y a lieu à aucuns dommages et intérêts lorsque, par suite d’une force majeure ou d’un cas fortuit, le débiteur a été empêché de donner ou de faire ce à quoi il était obligé, ou a fait ce qui lui était interdit ». Ainsi, une défaillance du système de signalisation, la présence d’huile sur la chaussée ou encore la présence de verglas, de brouillard, la foudre, le vent, la neige ou la tempête peuvent être considérés comme des cas de force majeure. Dans ce cas, votre responsabilité, en tant que conducteur, n’est pas engagée.
Quelle que soit l’assurance malus qui vous concerne, votre coefficient est ramené à 1 après 2 années sans sinistre. La règle s’applique si vous restez chez votre assureur, mais aussi si vous changez d’assurance. Dans ce cas, c’est via votre relevé d’information que ces informations sont transférées. Et le transfert du bonus auto-moto s’applique de la même façon !
Bon à savoir : Le relevé d’information détaille l’historique de l’assuré. Il contient notamment :
C’est un document essentiel qui permet aux assureurs d’évaluer les risques liés au conducteur, notamment pour les jeunes conducteurs perçus comme plus à risque.
Un bon conducteur bénéficie d’une remise non négligeable sur son assurance automobile. Plus vous cumulez d’années sans sinistre responsable, plus vos cotisations diminuent. Après 13 années sans accident responsable, la remise est de 50 %.
Certaines assurances offrent un bonus 50 à vie aux meilleurs automobilistes. Si vous êtes concerné, votre prime annuelle reste au plus bas niveau même si vous avez un sinistre responsable 😎. Après, sachez que cet état de grâce est très très rare…
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Cet article a été rédigé à titre purement informatif. Les garanties et situations décrites sont susceptibles de ne pas être incluses dans l’offre d’assurance Leocare. Pour en savoir plus sur nos produits d’assurance, nous vous invitons à vous rendre sur cette page.
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Micah D. - assuré Leocare depuis 10 mois