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Service client Votre bonus-malus est calculé chaque année en fonction des sinistres survenus ou non. Le malus auto s’applique uniquement si vous êtes responsable de l’accident, avec quelques nuances. Leocare vous explique.
Le calcul du bonus-malus est régi par le droit des assurances. En l’absence d’accident, vous ne serez pas sanctionné par un malus. En revanche, si vous avez des accidents responsables pendant l’année ou sur plusieurs années consécutives, un malus sera appliqué par votre compagnie.
Le système de bonus-malus vise à récompenser les conducteurs prudents qui ne causent pas d’accident, par rapport aux conducteurs moins attentifs qui sont responsables d’accidents sur la route.
Tous les automobilistes assurés sont soumis au bonus-malus s’ils conduisent des véhicules terrestres à moteur de plus de 125 cm3.
Les quelques exceptions sont : les véhicules de collection, les engins de travaux publics, agricoles ou forestiers et les véhicules d’utilité publique (bus, pompiers, ambulances).
Vous commencez votre vie de conducteur assuré avec un CRM (coefficient réduction-majoration) à 1. Le maximum étant 3,5 (un CRM supérieur à 1 est du malus) et le minimum étant de 0,50 (un CRM inférieur à 1 est du bonus).
Le CRM fluctue en fonction de votre responsabilité sur la route et influe sur votre cotisation. En cas d’accident, si vous êtes responsable, vous obtiendrez du malus et votre compagnie reverra votre cotisation à la hausse pour l’année suivante (ou même avant en fonction de votre contrat assurance).
La majoration du CRM diffère selon votre part de responsabilité dans le sinistre. Le code des assurances distingue la non-responsabilité, la responsabilité totale ou la responsabilité partielle.
Si vous créez un accident suite à une faute d’inattention ou au non-respect du code de la route, vous serez déclaré responsable. Dans ce cas, vous obtiendrez du malus et votre prime d’assurance sera augmentée à échéance annuelle (c’est-à-dire à la date anniversaire de souscription du contrat). Certaines assurances appliquent des règles différentes, vérifiez sur votre contrat auto.
Selon les garanties couvertes par votre assurance, l’indemnisation des dommages corporels et matériels sera prise en charge tout ou partie, avec ou sans franchise. Les assureurs proposent en général des contrats au tiers et des contrats tous risques.
Chez Leocare, nous proposons la formule tiers +. Elle comprend la couverture RC (responsabilité civile) de l’assurance au tiers, ainsi que des garanties supplémentaires, similaires à celles d’un contrat tous risques.
Si un conducteur secondaire déclaré sur votre contrat d’assurance cause un accident responsable, il obtiendra du malus et… vous aussi ! L’individualisation du bonus-malus sur votre contrat a pour conséquence qu’en cas de sinistres responsables, tous les conducteurs verront leur coefficient impacté.
Si vous êtes victime d’un accident, c’est-à-dire que vous êtes déclaré non responsable du sinistre, vous n’aurez pas de malus.
Si vous êtes à l’origine d’un accident mais que les circonstances font que vous n’auriez pas pu l’éviter, le sinistre est requalifié comme un cas de force majeure et vous n’aurez pas de malus. Exemple de cas de force majeure : traversée d’un animal sauvage, gravillons sur la route, défaut des panneaux de signalisation, météo dégradée non prévue, etc.
En cas d’accident, prenez soin de remplir précisément le constat amiable. C’est ce document qui fera référence pour déterminer la responsabilité des conducteurs.
Si aucun tiers n’est impliqué dans le sinistre ou qu’il a commis un délit de fuite, remplissez tout de même le constat (seul, de fait) et envoyez-le à votre assurance sous 5 jours.
Suite à un accident responsable, le calcul de votre malus fera augmenter votre CRM et votre cotisation d’assurance.
Le calcul du bonus-malus suit les règles suivantes :
Le système de bonus-malus récompense même les bons conducteurs. Si vous n’avez pas d’accident, votre CRM sera diminué de -5 % chaque année sans accident.
Si vous avez du malus, ce n’est pas irréversible ! Si, au bout de deux années d’assurance, vous n’avez pas eu d’accident responsable, votre CRM revient directement à 1. C’est ce que les assureurs appellent la descente rapide.
Votre bonus-malus est indiqué sur votre relevé d’information, accessible auprès de votre assurance. L’augmentation de la prime annuelle et des franchises dépend de chaque compagnie. Vous pouvez trouver cette information sur vos documents d’assurance (Mémo, dispositions particulières, relevé d’information).
Les jeunes conducteurs sont soumis aux mêmes règles pour le calcul du bonus-malus. Tout accident, s’il est responsable, sera sanctionné par un malus. Votre CRM sera donc majoré à échéance annuelle.
Si votre malus est très élevé ou s’il perdure dans le temps, votre compagnie d’assurances peut choisir de mettre fin à votre contrat. Dans ce cas, sachez que Leocare, la néo-assurance, accueille tous les conducteurs avec du malus, y compris les jeunes conducteurs. Nous proposons des tarifs attractifs avec des garanties solides pour rouler en toute sérénité 🤗.
Glossaire - Accident
Micah D. - assuré Leocare depuis 10 mois