Comment savoir si on a du bonus ou du malus ?

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le 9 septembre 2024 | 5 min. de lecture

Vous avez déjà entendu parler du bonus-malus automobile mais vous ne savez pas si vous avez du bonus ou du malus ? Le principe du bonus-malus est régi par le Code des assurances. C’est un système de calcul qui paraît complexe mais qui, en réalité, est très facile à comprendre. Nos Leoconseillers vous expliquent.

Qui est concerné par un malus en assurance auto ?

Tous les automobilistes qui conduisent des véhicules terrestres sont soumis au système de bonus-malus, y compris les jeunes conducteurs et les seconds conducteurs.

Le malus concerne les conducteurs ayant eu un accident ou des accidents responsables plusieurs années consécutives.

Le bonus-malus est représenté par votre CRM (coefficient réduction majoration). Tous les automobilistes commencent leur vie de conducteur avec un CRM de 1. 

Le CRM se calcule selon les règles suivantes :

  • Une majoration de 12,5 % du CRM est appliquée si vous avez eu un accident ou des accidents partiellement responsables pendant l’année. 
  • Une majoration de 25 % du CRM est appliquée si vous avez eu un accident ou des accidents responsables pendant l’année.

En cas d’accident, s’il s’agit d’un sinistre responsable ou partiellement responsable, les assurances enregistrent le malus sur votre RI (relevé d’information) et risquent d’augmenter votre cotisation d’assurance.

Info
Bon à savoir

🌿 Lors du Grenelle de l’environnement de 2007, un système de bonus malus écologique a été mis en place par le gouvernement pour réduire l’émission de CO2 automobile. 

En réalité, ce bonus-malus écologique n’est pas pris en compte par votre compagnie d’assurances. Il s’agit d’un système de taxe appliquée (ou non) lors de l’achat de véhicules plus ou moins polluants. 

Le bonus-malus des assurances vise à inciter les automobilistes à conduire avec prudence alors que le bonus-malus écologique vise à inciter les automobilistes à acheter des véhicules à faible émission carbone.

Comment faire pour savoir si je suis un conducteur malussé ?

Votre indice de malus-bonus figure sur votre relevé d’information (RI). Ce document administratif contient votre historique de conducteur et est inscrit sur votre contrat d’assurance. Il permet de justifier des sinistres que vous avez subis ou que vous avez causés ainsi que le détail des circonstances :

  • conducteurs déclarés sur le contrat (conducteur principal et conducteurs secondaires) ;
  • nature du sinistre : dommages corporels et/ou matériels ;
  • responsabilité de l’automobiliste : partielle ou totale ;
  • profil du conducteur responsable ;
  • coefficient de réduction majoration.

Il permet de justifier auprès de votre nouvel assureur de votre profil complet d’automobiliste assuré. En consultant votre profil complet et votre passif, votre assureur peut ainsi vous proposer le contrat d’assurance le plus adapté avec garanties et prime d’assurance optimales.

Comment gagne-t-on du malus ?

Le bonus-malus est calculé par rapport aux accidents que vous avez eus, ou non, pendant l’année. Ce fonctionnement permet de récompenser les bons conducteurs et d’encourager les conducteurs inattentifs à faire plus attention sur la route.

En cas d’accident responsable ou partiellement responsable, votre CRM sera augmenté et vous obtiendrez du malus. Votre contrat d’assurance automobile sera alors impacté et votre prime annuelle sera revue à la hausse.

Il existe quelques cas pour lesquels vous pouvez être l’auteur de l’accident sans que votre responsabilité soit engagée (donc pas de malus !), dont :

  • Les cas de force majeure

Dans un accident, votre responsabilité peut être engagée partiellement ou totalement. Dans les cas de force majeure, vous pouvez être responsable de l’accident, mais la cause du sinistre est due à un événement ou élément extérieur que vous n’auriez pas pu éviter. 

Par exemple : un sanglier traverse la route en campagne et vous faites une embardée pour l’éviter, ce qui vous conduit dans le fossé. Votre comportement est considéré comme un cas de force majeure car vous n’auriez pas pu réagir différemment.

  • Le cas des travaux publics

Si vous causez un accident alors qu’il y a des travaux publics sur la voirie : dérapage sur des gravillons, panneau de signalisation de chantier mal positionné, etc. Dans ce cas, votre responsabilité ne sera pas engagée. Remplissez un constat amiable avec le plus d’informations possible, y compris des photos. Contactez ensuite votre assurance et les donneurs d’ordre du chantier : municipalités, direction interdépartementale des routes, ASF, etc.

Comment perd-on du malus ?

Un bon conducteur verra son CRM diminuer de 5 % après une année ou plusieurs années sans accident responsable. Vous récupérez donc du bonus.

Les bons conducteurs bénéficient d’un joker 🍀! Si votre coefficient est à 0,50 depuis 3 ans, le 1ᵉʳ accident responsable que vous causez n’engendre pas de majoration du CRM.

Info
Bon à savoir

Attention : si vous prêtez votre auto à un autre conducteur et qu’il a un accident responsable ou partiellement responsable, c’est vous qui prendrez du malus en tant que propriétaire assuré du véhicule.

Bonne nouvelle ! Si vous avez du malus mais que pendant 2 ans vous n’avez pas d’accident responsable, votre coefficient revient automatiquement à 1, à condition que vous restiez assuré. 

Le fait de ne pas être assuré n’efface pas votre ardoise auprès des assurances, d’où l’importance de conserver un contrat d’assurance.

S’ils causent des sinistres responsables ou partiellement responsables, les jeunes conducteurs sont soumis aux mêmes règles que tous les autres conducteurs. Suite à une majoration CRM importante, ils peuvent perdre leur malus à échéance annuelle si leur coefficient repasse sous la barre du 1.

Chez Leocare, nous accueillons tous les conducteurs, même les malussés ! Nous proposons une offre évolutive qui est révisée chaque année. Après votre validation et dès que vous avez à nouveau du bonus, nous adaptons vos cotisations.