Combien de temps passer sans assurance pour perdre son malus ?

Quelles sont les conséquences de la résiliation d’un contrat d’assurance auto ?

Un énième accident plusieurs années consécutives peut entraîner un malus (dans le cas d’accidents responsables ou accidents partiellement responsables).

Tous les conducteurs démarrent leur vie d’automobiliste avec un CRM (Coefficient Réduction Majoration) à 1. 

Les compagnies calculent le CRM, c’est-à-dire votre bonus-malus, sur les bases suivantes : 

• réduction CRM de 5 % chaque année passée sans sinistre responsable ;
• majoration CRM de 12,5 % en cas d’accident partiellement responsable ; 
• majoration CRM jusqu’à 25 % en cas d’accident responsable.

Par exemple :  

• Si vous avez un CRM à 0,6 et que vous avez un accident partiellement responsable, votre CRM passe à 0,75 (0,6 x 1,25). Vous prenez alors du malus mais restez en dessous de la barre du 1.
• Mais si vous êtes entièrement responsable de l’accident, votre CRM passe à 1,5 (0,6 x 2,5) et vous passez au-dessus du coefficient de base (1). Vous devenez alors un conducteur malussé.

Si votre malus est trop important, votre profil risque aggravé peut donner lieu à une radiation par votre compagnie d’assurances. Pour rappel, l’assurance auto est obligatoire pour tous les véhicules terrestres.

Vous aurez donc 4 options : 

1. Ne plus utiliser votre véhicule car vous ne serez plus assuré.
2. Trouver un nouvel assureur (mais ce sera très difficile de trouver une assurance qui accepte et vos cotisations risquent d’être exorbitantes).
3. Vous vous assurez auprès d’une assurance spécialisée en malus, comme Leocare.
4. Vous sollicitez le bureau central de tarification (BCT) : cet organisme peut imposer à votre assureur de vous assurer a minima pour la RC (responsabilité civile) à un tarif abordable. Attention, la RC permet de couvrir les dommages causés à autrui mais ne propose aucune autre garantie.

Combien de temps rester sans assurance pour perdre le malus ?

Après une radiation par votre assurance, toutes vos informations de conducteur sont envoyées et gardées à l’AGIRA (Association pour la gestion des informations sur le risque en assurance). Toutes les assurances peuvent donc avoir accès à votre dossier qui relate l’historique de vos sinistres (responsables, partiellement responsables ou non responsables) pendant 5 ans. 

En clair, ce n’est pas parce que vous n’êtes pas assuré pendant plusieurs années que vous passerez sous le radar des compagnies d’assurances. La majorité des assureurs refusent de couvrir des conducteurs sans aucun antécédent d’assurance sur les deux dernières années, il vous sera donc difficile de retrouver un contrat d’assurance.

Bonne nouvelle ! 🤩

Si vous avez un malus élevé, votre CRM revient automatiquement à 1 si vous n’avez pas eu d’accident responsable pendant 2 ans. Votre nouvelle assurance automobile peut donc accepter de vous assurer et vous proposer une cotisation annuelle raisonnable. D’où l’importance de rester assuré pour perdre votre malus ! 

Deuxième bonne nouvelle ! 🤩

Chez Leocare, nous facilitons même vos démarches. Si vous êtes assuré sur notre contrat spécifique pour malussé et en l’absence de sinistre responsable sur 2 ans, nous vous proposons de basculer sur un contrat “standard”, vous faisant bénéficier de tarifs plus avantageux. Nous nous occupons de transférer votre contrat automatiquement dès votre accord.

Pour résumer : conserver une assurance avec un contrat spécifique conducteur malussé vous permettra de revenir à un niveau de bonus de 1 sans accident responsable sous 2 ans. Cela vous permettra de bénéficier d’antécédents d’assurance sans malus pour négocier votre contrat avec un nouvel assureur à échéance annuelle.

Rester sans assurance peut être risqué 

Rester et/ou conduire sans assurance peut entraîner des risques judiciaires et de graves conséquences risquant de compromettre votre avenir de conducteur.

• Les risques judiciaires

L’article L 324-2 du Code de la route stipule que la conduite sans assurance est un délit punissable d’une amende de 3 750 € assortie d’une suspension du permis de conduire ou son annulation, interdiction de repasser le permis, confiscation du véhicule…

• Les conséquences sur votre assurance auto

Si vous êtes un jeune conducteur malussé de moins de 23 ans, la plupart des compagnies – même spécialisées dans les malus – n’accepteront pas de vous assurer si votre CRM est supérieur à 1.

Vous l’aurez compris, même s’il vous semble grave d’avoir du malus, ce n’est pas irrémédiable ! Parce qu’on a tous droit à une deuxième chance, les conducteurs malussés (profils risque aggravé) perdent leur malus en l’absence d’accident responsable pendant deux ans. Pour bénéficier d’une évolution de votre CRM, continuez à cumuler vos années d’assurance pour conduire en toute sérénité.