À quel moment perd-on son bonus sur son contrat d’assurance ?

Malussé, résilié ou difficultés à trouver une assurance ?
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le 16 novembre 2024 | 5 min. de lecture

Vous connaissez le principe du bonus-malus en assurance automobile, mais peut-être que les règles de calcul vous échappent. Découvrez comment gagner ou perdre votre bonus avec les Leoconseillers.

En résumé
  • Conserver une assurance spécifique pour malussés permet de revenir à un bonus de 1 en deux ans.
  • Sans antécédents d’assurance sur deux ans, il est difficile de retrouver un contrat d’assurance.
  • Conduire sans assurance peut entraîner des sanctions judiciaires et compromettre votre avenir de conducteur.
  • Prêter le volant à un jeune conducteur peut augmenter votre malus en cas d’accident responsable.

Comment le coefficient est-il annuellement revalorisé ? 

Le CRM (coefficient de réduction-majoration) ou bonus-malus évolue chaque année à la date d’échéance de votre contrat. En cas d’accident responsable, celui-ci vient augmenter le coefficient. Si le niveau de bonus-malus augmente, alors la cotisation d’assurance sera proportionnellement réévaluée l’année suivante.

Le système de bonus-malus concerne tous les automobilistes, y compris les jeunes conducteurs. Le principe est de récompenser avec du bonus les conducteurs qui n’ont pas d’accident déclaré responsable et de pénaliser les conducteurs qui ont des accidents responsables plusieurs années consécutives.

La règle est simple : le niveau de votre CRM dépend de votre conduite 😏.

Les automobilistes qui commencent leur vie de conducteur assuré partent tous avec un CRM au niveau 1

  • En l’absence d’accident responsable, vous gagnez du bonus, c’est-à-dire que votre CRM sera inférieur à 1. 
  • À l’inverse, si vous êtes responsable d’un accident, votre CRM sera supérieur à 1 et vous aurez du malus. 

Lorsque le malus est trop important, la compagnie est en droit de résilier le contrat des conducteurs.

Le bonus-malus n’est pas individualisable, c’est-à-dire qu’il est rattaché au contrat d’assurance. 

Tous les conducteurs, conducteur principal assuré et conducteur secondaire, seront impactés en cas de sinistre responsable. 

Par exemple, vous prêtez votre voiture à votre conjoint déclaré second conducteur sur votre contrat. S’il cause un sinistre et qu’il est officiellement considéré comme responsable, le malus s’appliquera à vous deux. 

Je suis jeune conducteur, existe-t-il des règles particulières ?

Le calcul de bonus-malus s’applique à tous les conducteurs : conducteur principal, conducteur secondaire, jeunes conducteurs

Le coefficient est calculé pour tous les véhicules terrestres à moteur de plus de 125 cm3 (donc les scooters ne sont pas concernés, par exemple), à l’exception : 

  • des véhicules prioritaires : transport public (bus), secours (pompiers, ambulances, SAMU) ;
  • des engins destinés aux travaux publics ou à l’entretien de la voirie (nacelle, dameuse), des engins agricoles ou forestiers (tracteurs, moissonneuse-batteuse) ;
  • les autos et motos de collection.

Si vous êtes jeune conducteur, votre CRM évolue donc aussi chaque année en fonction des accidents responsables ou non responsables que vous avez causés. Votre prime annuelle sera augmentée si vous avez du malus en assurance. A contrario, elle pourra être réduite si vous gagnez du bonus.

En tant que jeune conducteur (détenteur du permis ou assuré depuis moins de 3 ans), vos cotisations subissent déjà une surprime car vous êtes considéré comme profil à risque puisque non expérimenté.

La bonne nouvelle, c’est que si vous êtes déclaré second conducteur sur l’assurance du véhicule de vos parents par exemple, vous gagnez du bonus chaque année sans accident responsable. Par la suite, vous pourrez alors transférer ce bonus sur la nouvelle assurance de votre propre véhicule et éviter la surprime 🤩.

Différence de majoration entre sinistres responsables et non responsables

Le code des assurances et les polices d’assurance font le distinguo entre sinistres responsables, sinistres non responsables et sinistres partiellement responsables. Selon les circonstances, votre CRM et vos cotisations seront diminués ou augmentés.

Sinistre responsable

Si vous avez un accident et que vous êtes déclaré responsable, vous perdez du bonus et un malus s’applique avec une majoration CRM de 25 %. Votre compagnie d’assurances augmentera proportionnellement votre prime à échéance annuelle.

Si votre coefficient est à 1, il passera donc à 1,25.

Si vous êtes déclaré partiellement responsable (torts partagés sur un parking, par exemple), la majoration CRM est de 12,5 % et l’augmentation de votre cotisation également.

Si votre coefficient est à 1, il passera donc à 1,125.

Après plusieurs sinistres déclarés responsables, que faire si votre assureur décide de résilier votre contrat ? Tout simplement, faire appel à une assurance auto malus (comme Leocare 😉) proposant des formules spéciales pour les conducteurs malussés.

Après deux années consécutives sans accident responsable et en restant assuré, votre CRM reviendra automatiquement à 1.

Sinistre non responsable

Si vous êtes victime d’un sinistre et que vous n’êtes pas responsable, vous n’aurez pas de malus.

Le fonctionnement du CRM va même vous récompenser si vous ne causez pas de sinistre. Chaque année sans accident responsable, vous gagnez 5 % de bonus. Ainsi, si votre CRM est à 1, il passera l’année suivante à 0,95.

Et en tant que bon conducteur, vous avez droit à un joker ! Si votre bonus reste à 0,50 pendant plus de 3 ans, le premier sinistre responsable n’entraînera pas de malus.

Info Bon à savoir

Si vous déclarez un second conducteur qui a du malus sur votre contrat d’assurance automobile, votre compagnie d’assurance automobile le prendra en compte et pourra augmenter votre cotisation. S’il a un accident responsable, votre CRM sera également impacté.

Comme tous les automobilistes (jeunes conducteurs ou non), en cas de sinistre non responsable, vous n’obtenez pas de malus, et vos cotisations pourront être réévaluées à la baisse à échéance annuelle.

Chez Leocare, nous suivons votre évolution auto avec attention. Chaque année, après calcul de votre bonus-malus, nous vous proposons des formules d’assurance adaptées et au meilleur prix 😎.

Alix de Leocare

Auteur de l'article

Alix de Leocare 

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Cet article a été rédigé à titre purement informatif. Les garanties et situations décrites sont susceptibles de ne pas être incluses dans l’offre d’assurance Leocare. Pour en savoir plus sur nos produits d’assurance, nous vous invitons à vous rendre sur cette page.