De combien augmente le malus en cas d’accident ?

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le 15 novembre 2024 | 5 min. de lecture

Le bonus-malus est déterminé selon votre part de responsabilité lors d’un accident. Vous gagnez du malus si vous êtes responsable ou semi-responsable du sinistre. Heureusement, il est aussi possible de perdre son malus ! Les Leoconseillers vous expliquent.

En résumé
  • Le coefficient de réduction-majoration (CRM) initial est fixé à 1 pour chaque conducteur.
  • Un accident responsable entraîne une majoration de 25 % du CRM de l’assuré.
  • Un accident partiellement responsable augmente le CRM de 12,5 % pour le conducteur.
  • Après deux années sans sinistre, le CRM revient automatiquement à 1.

Augmentation du malus en cas d’accident responsable

Le système de bonus-malus concerne tous les conducteurs (y compris les jeunes conducteurs) et tous les véhicules terrestres, à l’exception des : 

  • motos légères (moins de 125 cm3) ;
  • dameuses et autres engins hivernaux ;
  • véhicules de collection (plus de 30 ans d’ancienneté) ;
  • véhicules d’intérêt général prioritaire : bus, ambulances, camions de pompiers ;
  • véhicules agricoles, forestiers ou de travaux publics.

Le fonctionnement se base sur un coefficient réduction-majoration (CRM) de 1 attribué au départ à tous les conducteurs assurés. En cas d’accident responsable, votre CRM sera majoré ; en cas d’accident non responsable, votre CRM ne sera pas impacté.

Si vous avez un accident et que vous êtes déclaré entièrement responsable, votre CRM augmentera de 25 %

Admettons que votre coefficient est de 0,60 et que vous avez un sinistre responsable, l’année d’après, votre CRM sera alors d’un niveau de 0,75.

Info Bon à savoir

En cas d’accident avec circonstances aggravantes (conduite en état d’ivresse, délit de fuite, etc.) ou plusieurs accidents responsables consécutifs, votre compagnie peut décider de résilier votre contrat. Vous pouvez alors avoir recours à des assurances malus spécialisées, comme Leocare (une assurance pas chère, y compris pour les conducteurs malussés !)

Si vous avez un accident partiellement responsable (torts partagés avec un autre automobiliste), votre majoration CRM sera de 12,5 %.

Suite à un accident responsable, votre malus sera indiqué sur votre relevé d’information. Ce document est accessible par toutes les assurances afin de connaître votre profil de conducteur. Il permet aux compagnies d’assurances de définir le montant de votre cotisation. Si vous êtes malussés, vous pourrez faire appel à une assurance malus spécialisée. 

Le bonus récompense les bons conducteurs. Suite à une année sans accident, votre coefficient diminue de 5 % à échéance annuelle.

Augmentation du malus en cas d’accident non responsable

Si vous avez un accident et que vous n’êtes pas déclaré responsable, vous n’aurez ni bonus ni malus. L’assurance de l’automobiliste responsable prendra en charge l’indemnisation des dégâts matériels et corporels.

Si votre coefficient est de 0,60, il restera donc à 0,60.

Vous pouvez causer un accident mais être déclaré non responsable dans les cas de force majeure

Par exemple, vous faites une embardée suite au passage d’un sanglier sur la route et ce coup de volant vous conduit dans le bas-côté. Comme il s’agit d’une réaction inévitable due à un événement extérieur, vous ne serez pas responsable du sinistre. 

Idem pour les sinistres qui surviennent lors de conditions météo dégradées non prévues ou si vous glissez sur une plaque d’huile ou des gravillons sur la chaussée.

Votre responsabilité est déterminée en grande partie par les informations indiquées dans le constat amiable. D’où l’importance de le remplir le plus consciencieusement possible. 

Comment faire pour savoir si je suis un conducteur malussé ?

Toute votre vie de conducteur est consignée dans un document appelé relevé d’informations (RI)

Y figurent les sinistres responsables, partiellement responsables ou non responsables, les personnes responsables des sinistres (conducteur principal ou conducteur secondaire), les lieux, dates et circonstances des accidents. 

Vous pouvez avoir accès à votre RI sur simple demande auprès de votre assureur. 

Vous y verrez le niveau de votre coefficient et vous saurez ainsi si vous êtes malussé ou bonussé.

Si vous changez d’assurance, votre nouvel assureur (ainsi que toutes les compagnies) aura accès à ces informations, cela lui permettra de déterminer votre prime d’assurance.

Comment gagne-t-on du malus ?

Le malus est appliqué aux conducteurs qui sont responsables ou semi-responsables d’un accident.

Votre bonus-malus augmente de 12,5 % en cas de sinistres partiellement responsables et de 25 % en cas de sinistres responsables.

Si vous avez un sinistre responsable, c’est le constat amiable rempli lors de l’accident qui détermine votre responsabilité. Votre CRM sera alors impacté et votre prime annuelle également.

Si vous accumulez trop de malus (le maximum étant un CRM à 3,5), votre assureur peut résilier votre contrat. 

Comment perd-on du malus ?

Devenez un bon conducteur en étant plus attentif sur la route. Conduisez prudemment, en pleine possession de vos moyens et en respectant le Code de la route.

Vous serez récompensé 🤩 !

Si vous êtes un conducteur avec du malus mais que pendant 2 ans vous n’avez pas d’accident déclaré responsable, votre coefficient réduction majoration revient directement à 1. Si vous êtes à un niveau de 0,5 depuis déjà au moins 3 ans, le premier sinistre responsable ne viendra pas imputer votre coefficient. En l’absence d’accident, vous gagnez du bonus et vous pouvez négocier votre cotisation d’assurance. Le tarif de votre assurance automobile sera alors revu à la baisse à échéance annuelle.

Chez Leocare, on a tout prévu 😎 ! Si vous perdez du malus, nous vous proposons chaque année de réévaluer le montant de vos cotisations. Une formule avec des tarifs plus adaptés vous est suggérée et nous la mettons en place dès votre accord.

Alix de Leocare

Auteur de l'article

Alix de Leocare 

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Cet article a été rédigé à titre purement informatif. Les garanties et situations décrites sont susceptibles de ne pas être incluses dans l’offre d’assurance Leocare. Pour en savoir plus sur nos produits d’assurance, nous vous invitons à vous rendre sur cette page.