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En 2018, la vente des voitures électriques à connu une augmentation de 60% par rapport à l’année 2017. Les raisons sont multiples, les véhicules électriques permettent des économies considérables grâce à l’utilisation d’électricité face à l’essence ou au diesel. Ensuite, l’entretien d’un tel véhicule induit aussi moins de coûts, car il y a moins de pièces mécaniques embarquées à réparer ou à remplacer. Et, bien sûr, le plus grand avantage est l’aspect plus respectueux de l’environnement dû au faible taux d’émissions de co2.
Avant même de passer à la vente de votre véhicule électrique, il faut valider plusieurs étapes.
Pour commencer, votre véhicule doit obligatoirement être couvert par une assurance voiture électrique, notamment pour les essais de votre voiture des futurs conducteurs (et bien sûr, assurez-vous que vous avez bien rechargé votre voiture à la borne et que l’autonomie est au max, on va éviter de se retrouver en plein milieu de la campagne à appeler l’assistance !)
Ensuite, la carte grise doit être à jour et à votre nom. Vérifiez notamment que votre adresse, dans le cas où vous auriez déménagé, ait bien été modifiée.
Vous devez être en capacité de fournir un procès-verbal de contrôle technique de moins de 6 mois pour attester du bon état de la voiture. Si vous faites ce contrôle technique juste avant la conclusion de la vente et que vous devez passer une contre-visite, vous avez deux options. Soit vous vous en chargez, quitte à retarder la vente, soit vous concluez l’accord avec le nouveau propriétaire qui devra donc lui-même soumettre le véhicule à une contre-visite, dans les 2 mois suivant le contrôle technique de base.
Ensuite, vous devez pouvoir prouver qu’il n’y a ni gage, ni opposition à la vente en fournissant un certificat de situation administrative au futur acquéreur. Ce document atteste que le véhicule n’a pas été donné en gage et que les contraventions, s’il y en a, ont été réglées. Pour obtenir ce certificat, rendez-vous sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS).
Enfin, avant de procéder à la vente, vous devez déclarer la cession du véhicule et obtenir, toujours via l’ANTS, le code de cession qui sera à signer par l’acquéreur et vous-même.
Lorsque le certificat de cession sera signé, la vente de votre voiture électrique est réalisée juridiquement. C’est à ce moment là que vous devrez transmettre à l’acheteur plusieurs documents :
Le certificat d’immatriculation du véhicule barré et comprenant la mention “Vendu le [date]” suivie de votre signature. Le coupon détachable devra avoir été rempli et transmis à l’acheteur pour qu’il puisse rouler provisoirement avec.
Un exemplaire du certificat de cession signé
Le certificat de situation administrative datant de moins de 15 jours
Le procès-verbal de contrôle technique
Bon à savoir : vous n’avez aucune autorisation de vendre un véhicule en LLD ou en LOA, car le véhicule, même si vous faites des versements de loyer pour ensuite l’acheter, n’est pas à vous.
Lorsque vous vendez votre véhicule à un particulier, il est important d’informer votre compagnie d’assurance de la cession de ce véhicule. Dans cette situation, votre assureur vous proposera plusieurs options :
Si vous souhaitez changer de couverture, ou même d’assurance, vous pouvez simplement résilier votre contrat d’assurance auto actuel et demander un remboursement pour la période non utilisée. Cependant, ne procédez pas à la destruction de votre contrat avant que le nouveau propriétaire n’ait souscrit sa propre assurance.
Si vous souhaitez garder votre couverture actuelle pour votre nouveau véhicule, vous pouvez demander un transfert de contrat d’assurance auto.
Si l’acquéreur souhaite reprendre votre contrat d’assurance, vous pouvez le lui transférer.
Si vous souhaitez garder votre couverture mais que vous n’avez pas encore trouvé votre nouvelle voiture, vous pouvez suspendre votre contrat pour la durée des recherches.
Vous vous apprêtez à faire l’acquisition d’une voiture électrique à un particulier et vous vous demandez quelle option choisir, entre garder l’assurance actuelle de la voiture ou choisir votre propre assurance ?
L’assurance au tiers est une offre attrayante car c’est la formule qui propose les primes d’assurance les plus basses, elle permet donc de faire des économies. Si vous utilisez principalement votre voiture électrique pour de courts trajets et que votre kilométrage annuel est faible, la formule au tiers peut être une option à envisager. Elle comprend les garanties dommages matériels et corporels causés aux tiers, mais ne prend pas en charge les dommages à votre propre véhicule.
L’assurance au tiers plus est la formule intermédiaire. Elle propose une couverture contre les vols, les incendies, les tempêtes, les bris de glace, les catastrophes naturelles et les attentats. En revanche, même si sa couverture est plus étendue que celle de la formule au tiers, vous n’êtes toujours pas couvert en cas d’accidents responsables.
Si vous préférez la couverture la plus complète, optez pour une assurance tous risques. Cette offre inclut la protection en cas de dommages tous accidents, que vous soyez responsable ou non. Vous recevrez alors une indemnisation pour la réparation des dégâts sur votre véhicule électrique et sur celui des tiers en cas de sinistre.
La dernière solution pertinente sera l’assurance spécifique aux voitures électriques. Certaines compagnies proposent aux conducteurs des garanties adaptées comme la couverture des batteries, des câbles de chargement et des bornes de recharge électrique. Si vous avez une faible autonomie, autant avoir une bonne assistance en cas de panne électrique. Ce type d’assurance est d’autant plus intéressante si vous possédez une voiture électrique de sport.
Bon à savoir : Il est important de noter que les acheteurs de véhicules électriques peuvent bénéficier de la prime à la conversion et du bonus écologique, qui sont des aides de l’État, mises en place pour encourager l’achat de véhicules moins polluants.
Micah D. - assuré Leocare depuis 10 mois