{"id":10575,"date":"2022-12-29T15:14:21","date_gmt":"2022-12-29T14:14:21","guid":{"rendered":"https:\/\/leocare.eu\/fr\/?page_id=10575"},"modified":"2026-04-07T16:33:02","modified_gmt":"2026-04-07T14:33:02","slug":"accident-responsable","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/sinistre\/indemnisation\/franchise\/accident-responsable\/","title":{"rendered":"\u00a0Accident responsable : quelle franchise ?"},"content":{"rendered":"\n<p><b>La responsabilit\u00e9 du conducteur est une notion cl\u00e9 dans le domaine de l\u2019assurance auto. Elle a des cons\u00e9quences directes sur la franchise, le coefficient de bonus-malus et les cotisations d\u2019assurance. En cas d\u2019accident non responsable, qui paye la r\u00e9paration des d\u00e9g\u00e2ts <\/b><b>\ud83d\udcb2<\/b><b>? Leocare, la n\u00e9o-assurance qui allie simplicit\u00e9 et efficacit\u00e9, vous dit tout sur la franchise d\u2019assurance non responsable. <\/b><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"section-1-quel-est-le-fonctionnement-de-la-franchise-en-cas-daccident-\"><strong>Quel est le fonctionnement de la franchise en cas d\u2019accident responsable ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/sinistre\/indemnisation\/franchise\/\"><strong>La franchise auto<\/strong><\/a>, c\u2019est la somme restante due si vous \u00eates responsable, apr\u00e8s indemnisation de la part de votre assureur. Elle pr\u00e9sente \u00e0 la fois des avantages et des inconv\u00e9nients pour les deux parties : votre assurance et vous en tant qu\u2019assur\u00e9 \u2696.<\/p>\n\n\n\n<p>Vous \u00eates&nbsp;<strong>couvert pour les dommages importants<\/strong>, sup\u00e9rieurs au montant de la franchise. Et vous&nbsp;<strong>b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019une cotisation minor\u00e9e<\/strong>, en raison de la baisse du co\u00fbt global de votre assurance.<\/p>\n\n\n\n<p>Votre assureur n\u2019a pas \u00e0 payer pour les dommages inf\u00e9rieurs au montant de la&nbsp;<strong>franchise en cas d\u2019accident responsable<\/strong>. Ainsi, c\u2019est vous, seul, qui prenez en charge l\u2019ensemble des frais.<\/p>\n\n\n\n<p>Sachant cela, vous pouvez choisir votre franchise assurance auto, en fonction de vos besoins, votre profil\u2026 Il en existe plusieurs. Et elles ont chacune un fonctionnement et des implications diff\u00e9rents :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>La franchise relative ou simple<\/strong>&nbsp;:&nbsp;<strong>l\u2019intervention de votre assureur est conditionn\u00e9e par le montant du sinistre auto ou pr\u00e9judice subi<\/strong>. Par exemple, pour une garantie relative de 300 \u20ac, un sinistre inf\u00e9rieur \u00e0 ce montant est enti\u00e8rement \u00e0 votre charge \ud83d\ude15. En revanche, pour un sinistre sup\u00e9rieur au montant de la garantie simple, votre assureur intervient.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>La franchise proportionnelle exprim\u00e9e en pourcentage d\u00e9pend du montant du sinistre auto<\/strong>. Un taux minimal et un taux maximal sont pr\u00e9vus pour le calcul. Pour faire simple, si la franchise retenue apr\u00e8s calcul est en de\u00e7\u00e0 du minimum pr\u00e9vu au contrat, vous payez le prix correspondant au minimum de la franchise. Si cette derni\u00e8re se situe entre le minimum et le maximum, apr\u00e8s sa d\u00e9duction, le reste est \u00e0 la charge de votre assureur. Et quand la franchise d\u00e9passe le maximum, vous payez uniquement le montant maximal fix\u00e9 au contrat. C\u2019est simple, non ?<\/li>\n\n\n\n<li><strong>La franchise absolue : le montant de base pr\u00e9vu au contrat s\u2019applique, quel que soit le montant du sinistre ou des r\u00e9parations \u00e0 faire<\/strong>. Par exemple, pour une franchise de 300 \u20ac, si le sinistre est de 200 \u20ac, vous n\u2019avez droit \u00e0 aucune indemnisation. Car le montant est inf\u00e9rieur au prix de la franchise absolue. En revanche, si le sinistre est estim\u00e9 \u00e0 400 \u20ac, votre assureur vous rembourse 100 \u20ac par soustraction du prix de base de la franchise (400 \u20ac \u2013 300 \u20ac = 100 \u20ac).<\/li>\n\n\n\n<li><strong>La franchise annuelle est celle fix\u00e9e \u00e0 la signature du contrat d\u2019assurance<\/strong>. Concr\u00e8tement, c\u2019est un montant global \u00e9tabli pour l\u2019ensemble des pr\u00e9judices sur une ann\u00e9e. Si les dommages sont inf\u00e9rieurs \u00e0 la franchise annuelle, alors vous ne recevez aucune indemnisation de votre assureur.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Quand peut-on parler d\u2019accident responsable ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Un accident responsable est un sinistre auto pour lequel la responsabilit\u00e9 d\u2019un ou de plusieurs conducteurs responsables est en jeu. Il peut s\u2019agir d\u2019une collision, d\u2019un tiers impact\u00e9 ou simplement d\u2019un accident de la route sans collision.<\/p>\n\n\n\n<p>D\u00e9terminer le v\u00e9hicule en cause permet \u00e0 la compagnie d\u2019assurances d\u2019appliquer un malus au conducteur fautif, c\u2019est-\u00e0-dire une majoration de la prime d\u2019assurance \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance annuelle \ud83d\udcb0.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"ancre1\">Quelles sont les&nbsp;cons\u00e9quences&nbsp;si vous avez pr\u00eat\u00e9 votre voiture \u00e0 un proche ? Les&nbsp;assurances&nbsp;proposent des conditions sp\u00e9cifiques pour le pr\u00eat de voiture :&nbsp;conducteurs&nbsp;membres de votre famille ou tous conducteurs, etc. V\u00e9rifiez quelle<strong><a href=\"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/couverture\/garanties\/complementaires\/pret-de-volant\/\">&nbsp;assurance pr\u00eat de volant<\/a><\/strong>&nbsp;est pr\u00e9vue dans votre&nbsp;cotisation. En cas d\u2019accident&nbsp;responsable, c\u2019est comme si vous \u00e9tiez vous-m\u00eame au volant. L\u2019indemnisation&nbsp;des dommages caus\u00e9s \u00e0 autrui sera prise en charge gr\u00e2ce \u00e0 la garantie responsabilit\u00e9 civile obligatoire. En revanche, une majoration de la franchise peut \u00eatre appliqu\u00e9e. Et l\u2019accident aura un impact sur votre coefficient bonus-malus&nbsp;et donc sur votre&nbsp;prime d\u2019assurance.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"bon-a-savoir\">\n\n\n\n<p>Bon \u00e0 savoir :<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019accident, si sa cause vous est enti\u00e8rement imputable, alors vous \u00eates 100 % responsable. Vous pouvez \u00e9galement l\u2019\u00eatre \u00e0 50 %. Il s\u2019agit alors du cas de responsabilit\u00e9 partag\u00e9e. Cette situation peut se pr\u00e9senter si la cause de l\u2019accident ne vous incombe pas totalement. Une autre personne est donc aussi responsable.&nbsp;<strong>Un accident non responsable<\/strong>, par contre, d\u00e9signe votre absence de responsabilit\u00e9 dans l\u2019accident de voiture. Vous n\u2019avez pas \u00e0 vous soucier d\u2019une franchise assurance non responsable.<\/p>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Qui d\u00e9termine la responsabilit\u00e9 du conducteur ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p><strong>Les compagnies d\u2019assurances d\u00e9terminent la responsabilit\u00e9 du conducteur<\/strong>&nbsp;sur la base d\u2019expertise, de d\u00e9claration sur l\u2019honneur, de t\u00e9moignages recueillis durant l\u2019accident, du constat amiable\u2026<\/p>\n\n\n\n<div class=\"bon-a-savoir\">\n\n\n\n<p>Le saviez-vous ?<\/p>\n\n\n\n<p><em>Il existe des conventions inter-assurances pour faciliter le travail des assureurs et acc\u00e9l\u00e9rer le r\u00e8glement des dossiers de sinistres auto. C\u2019est le cas des conventions d\u2019Indemnisation et de Recours entre Soci\u00e9t\u00e9 d\u2019Assurance (IRSA), d\u2019Indemnisation Directe des Assur\u00e9s (IDA) pour les pr\u00e9judices mat\u00e9riels, d\u2019Indemnisation et de Recours Corporel Automobile (IRCA) pour les pr\u00e9judices corporels. N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 solliciter nos Leoconseillers pour en savoir plus \ud83d\udcf2 !<\/em><\/p>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Le r\u00f4le du constat \u00e0 l\u2019amiable<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Le constat amiable est un \u00e9l\u00e9ment important pour vous et votre compagnie d\u2019assurances.&nbsp;<strong>Il \u00e9tablit la responsabilit\u00e9 des diff\u00e9rents conducteurs ou personnes impliqu\u00e9es dans un sinistre auto<\/strong>. G\u00e9n\u00e9ralement, les parties le compl\u00e8tent elles-m\u00eames, en d\u00e9terminant chacune leur responsabilit\u00e9. Toutefois, en cas d\u2019incident comme un d\u00e9lit de fuite, la police peut intervenir.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/sinistre\/declaration\/\"><strong>Comment d\u00e9clarer un sinistre auto<\/strong><\/a>&nbsp;apr\u00e8s une&nbsp;collision&nbsp;? Respectez les d\u00e9lais pour envoyer votre d\u00e9claration et les justificatifs n\u00e9cessaires \u00e0 votre&nbsp;indemnisation. Les&nbsp;conducteurs&nbsp;doivent envoyer le constat amiable \u00e0 leur&nbsp;compagnie&nbsp;d\u2019assurance sans tarder, dans un d\u00e9lai l\u00e9gal de 5 jours maximum, en cas d\u2019accident. Attention aux&nbsp;cons\u00e9quences&nbsp;: vous risquez une d\u00e9ch\u00e9ance de garantie pour d\u00e9claration tardive, si ce retard de d\u00e9claration occasionne un pr\u00e9judice financier \u00e0 votre assureur (Art. L 113 \u2013 2,4\u00b0 du Code des&nbsp;assurances) \u23f1. N\u2019oubliez pas : un&nbsp;malus&nbsp;s\u2019applique \u00e0 chaque accident responsable d\u00e9clar\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Avec Leocare, la d\u00e9claration du sinistre et son suivi, c\u2019est simple et en quelques clics ! Rendez-vous sur notre app pour t\u00e9l\u00e9charger vos pi\u00e8ces justificatives (constat amiable, photos des dommages). Cliquez sur l\u2019onglet \u00ab Services \u00bb puis \u00ab J\u2019ai un sinistre \u00e0 d\u00e9clarer \u00bb et compl\u00e9tez. L\u2019un de nos Leoconseillers prend votre dossier en charge pour votre indemnisation.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"bon-a-savoir\">\n\n\n\n<p>Le saviez-vous ?<\/p>\n\n\n\n<p>Si un conducteur est r\u00e9calcitrant, s\u2019il ne souhaite pas signer le constat ou n\u2019est pas assur\u00e9, vous devez l\u2019indiquer dans la partie observations du constat amiable papier ou e-constat auto. Dans ce dernier cas, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019une indemnisation aupr\u00e8s du Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO).<\/p>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>\u00c0 quoi sert la franchise dans ce cas ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p><strong>La franchise sert en partie, au remboursement des d\u00e9g\u00e2ts que vous subissez<\/strong>. Les frais partag\u00e9s entre votre assureur et vous d\u00e9pendent de plusieurs \u00e9l\u00e9ments : la formule d\u2019assurance auto choisie (assurance tous risques, assurance au tiers plus, assurance au tiers), les garanties pr\u00e9vues optionnelles\u2026<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Les cons\u00e9quences de l\u2019accident responsable<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>En tant que responsable d\u2019un accident de la route, votre assureur vous applique un malus auto, proportionnel \u00e0 votre responsabilit\u00e9. :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Pour le montant de la franchise accident responsable, un malus de 25 % est appliqu\u00e9 si vous \u00eates responsable \u00e0 100 %.<\/li>\n\n\n\n<li>Pour le montant de la franchise accident responsable, un malus de 12,5 % est appliqu\u00e9 si vous \u00eates responsable \u00e0 50 %.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"section-2-le-montant-de-la-franchise-accident-responsable\"><strong>Le montant de la franchise accident responsable<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Le montant de votre franchise assurance auto en cas d\u2019accident responsable d\u00e9pend de votre compagnie d\u2019assurances et de votre responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Montant pour l\u2019assurance au tiers<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p><strong>&nbsp;L\u2019assurance auto au tiers est une formule auto basique, peu co\u00fbteuse. Cette garantie responsabilit\u00e9 civile est le minimum l\u00e9gal obligatoire \u00e0 souscrire quand on est propri\u00e9taire d\u2019un v\u00e9hicule<\/strong>. La loi le pr\u00e9voit express\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 211-1 du Code des assurances. Cette formule limit\u00e9e peut convenir \u00e0 certains types de profils : v\u00e9hicule peu utilis\u00e9, jeune conducteur, automobiliste maluss\u00e9 ou r\u00e9sili\u00e9\u2026 Ne prot\u00e9geant que le tiers victime et non le souscripteur responsable, autrement dit, vous, des garanties optionnelles existent comme la garantie bris de glace, vol, etc., pour la compl\u00e9ter.<\/p>\n\n\n\n<p>Chez Leocare, conduisez l\u2019esprit tranquille. Avec notre&nbsp;compagnie, vous avez acc\u00e8s \u00e0 des garanties \u00ab tout confort \u00bb \ud83d\ude01 et comme nulle part ailleurs quelle que soit votre&nbsp;prime d\u2019assurance.&nbsp;V\u00e9rifiez votre&nbsp;cotisation&nbsp;et la&nbsp;totalit\u00e9&nbsp;de vos avantages selon votre profil (bonus-malus) avec un comparateur d\u2019assurances. Chez Leocare, vous b\u00e9n\u00e9ficiez des garanties suivantes :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Assistance 0 km pour toutes les formules d\u2019assurances&nbsp;auto, y compris pour l\u2019assurance au tiers&nbsp;: vous \u00eates d\u00e9livr\u00e9 de la<strong><a href=\"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/couverture\/assistance-auto\/franchise-kilometrique\/\">&nbsp;franchise kilom\u00e9trique des assurances auto<\/a><\/strong>. Leocare, votre&nbsp;compagnie d\u2019assurance&nbsp;prend en charge l\u2019int\u00e9gralit\u00e9&nbsp;des frais de d\u00e9pannage des&nbsp;conducteurs, quel que soit l\u2019endroit de la panne.<\/li>\n\n\n\n<li>Protection sur la route pour l\u2019indemnisation&nbsp;de tout pr\u00e9judice corporel subi en cas d\u2019accident.<\/li>\n\n\n\n<li>D\u00e9fense p\u00e9nale et recours, suite \u00e0 un sinistre auto\u2026<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Le tarif d\u2019une assurance auto d\u00e9pend de plusieurs crit\u00e8res : le type de v\u00e9hicule, votre profil souscripteur, la formule assurance auto, les garanties choisies, votre d\u00e9partement\u2026&nbsp;<strong>Le prix moyen est de <span class=\"change-price\">565<\/span> \u20ac par an pour une assurance au tiers<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>Comparez les&nbsp;assurances&nbsp;pour faire le bon choix d\u2019assureur et de v\u00e9hicule. Par exemple, les&nbsp;conducteurs&nbsp;peuvent comparer l\u2019<strong><a href=\"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/opel\/corsa\/\">assurance Opel Corsa<\/a><\/strong>&nbsp;en ligne. Selon leur profil et leur coefficient bonus-malus, ils peuvent estimer leur&nbsp;prime d\u2019assurance&nbsp;et le type d\u2019indemnisation&nbsp;en cas d\u2019accident.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"bon-a-savoir\">\n\n\n\n<p>Le saviez-vous ?<\/p>\n\n\n\n<p>Pour une protection \u00e0 mi-chemin entre l\u2019assurance tous risques et celle au tiers, il existe la formule interm\u00e9diaire. Elle prend en compte les garanties temp\u00eates et catastrophes naturelles, vol, incendie, bris de glace. Son appellation varie d\u2019une compagnie \u00e0 une autre. Chez Leocare, nous l\u2019avons baptis\u00e9e : tiers plus\ud83d\ude09! Et elle int\u00e8gre notamment une garantie sur vos effets, objets et accessoires pr\u00e9sents dans le v\u00e9hicule. C\u2019est pratique en cas de p\u00e9pin. Vous \u00eates m\u00eame prot\u00e9g\u00e9 contre les catastrophes technologiques\u2026 Soyez serein pour prendre la route \ud83c\udf0b!<\/p>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Montant pour l\u2019assurance tous risques<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p><strong>L\u2019assurance tous risques est une formule auto tr\u00e8s compl\u00e8te. Il existe plusieurs garanties prises en charge par l\u2019assureur<\/strong>. Par exemple : la protection du conducteur, les dommages tous accidents, incendie, vol, vandalisme, bris de glace, catastrophes naturelles et technologiques, etc. Vous \u00eates enti\u00e8rement prot\u00e9g\u00e9 m\u00eame si la cause de l\u2019accident ou du dommage vous est imputable.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>En 2022, le tarif moyen de souscription \u00e0 cette formule auto est de <span class=\"change-price\">910<\/span> \u20ac par an<\/strong>. Sachant que le prix d\u00e9pend d\u2019autres crit\u00e8res dont votre profil conducteur : type de v\u00e9hicule, puissance\u2026<\/p>\n\n\n\n<p>Comparez \u00e0 titre d\u2019exemple le<strong><a href=\"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/volkswagen\/\">&nbsp;prix de l\u2019assurance Volkswagen en ligne<\/a><\/strong>. Toutes&nbsp;assurances&nbsp;confondues, la&nbsp;prime d\u2019assurance&nbsp;est comprise entre <span class=\"change-price\">284<\/span> et <span class=\"change-price\">2 675<\/span> euros selon les garanties dommages et l\u2019indemnisation&nbsp;en cas d\u2019accident. Chaque&nbsp;compagnie&nbsp;d\u2019assurance prend \u00e9galement en compte le profil des&nbsp;conducteurs&nbsp;et leur coefficient bonus-malus.<\/p>\n\n\n\n<p><strong><a href=\"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/couverture\/garanties\/complementaires\/dommages-juridiques-financiers\/valeur-a-neuf\/\">Souscrire une garantie \u00e0 valeur neuf<\/a><\/strong>&nbsp;aupr\u00e8s de votre&nbsp;compagnie d\u2019assurance&nbsp;peut \u00e9galement repr\u00e9senter un bon calcul en cas de&nbsp;collision.&nbsp;Surtout si vous poss\u00e9dez un v\u00e9hicule neuf de moins d\u2019un an. En effet, si votre v\u00e9hicule n\u2019est pas r\u00e9parable suite \u00e0 un&nbsp;accident, votre&nbsp;compagnie&nbsp;vous propose alors une&nbsp;indemnisation&nbsp;\u00e0 la valeur d\u2019achat et non \u00e0 la valeur marchande. V\u00e9rifiez l\u2019impact sur le montant de votre&nbsp;cotisation&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Le cas sp\u00e9cifique d\u2019un accident responsable avec une voiture de location<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p><strong>La location de v\u00e9hicule n\u00e9cessite obligatoirement la couverture d\u2019une assurance auto<\/strong>. Dans le contrat de souscription avec l\u2019entreprise de location, figure, a minima, une garantie responsabilit\u00e9 civile pour les dommages mat\u00e9riels et corporels caus\u00e9s aux tiers&nbsp;<strong>en cas d\u2019accident responsable<\/strong>.&nbsp;<strong>Parfois, accompagn\u00e9 d\u2019une garantie dommage avec une franchise<\/strong>. En d\u2019autres termes, en dessous du seuil pr\u00e9vu pour la franchise, vous prenez en charge le montant de la r\u00e9paration du v\u00e9hicule lou\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour \u00e9viter une telle d\u00e9convenue, il existe une solution : le rachat de franchise. Le but est de r\u00e9duire le montant de la franchise de base pr\u00e9vue dans le contrat de location. Pour ce faire, optez pour des garanties compl\u00e9mentaires afin de couvrir tout risque additionnel \ud83d\udc4c.<\/p>\n\n\n\n<p>Connaissez-vous la<strong><a href=\"https:\/\/leocare.eu\/fr\/assurance-auto-en-ligne\/couverture\/garanties\/complementaires\/dommages-juridiques-financiers\/perte-financiere\/\">&nbsp;garantie perte financi\u00e8re<\/a><\/strong>&nbsp;? Si votre voiture est inutilisable suite \u00e0 un&nbsp;accident, votre&nbsp;compagnie&nbsp;d\u2019assurance prend en charge l\u2019indemnisation&nbsp;des mensualit\u00e9s d\u2019un pr\u00eat ou des loyers d\u2019une location avec option d\u2019achat (LOA) ou d\u2019une location longue dur\u00e9e (LLD). L\u2019int\u00e9gralit\u00e9&nbsp;des&nbsp;cons\u00e9quences&nbsp;est donc assum\u00e9e par votre assureur. Cette garantie optionnelle augmente cependant votre&nbsp;cotisation.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La responsabilit\u00e9 du conducteur est une notion cl\u00e9 dans le domaine de l\u2019assurance auto. Elle a des cons\u00e9quences directes sur la franchise, le coefficient de bonus-malus et les cotisations d\u2019assurance. En cas d\u2019accident non responsable, qui paye la r\u00e9paration des d\u00e9g\u00e2ts \ud83d\udcb2? 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